MENTIONS

LÉGALES

1. Informations Générales
Forme de la société : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 185 500 €
RCS de Lyon : B 531 915 049
Siège social : 24 rue de la Gare, 69009 Lyon
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 02 531 915 049

2. Contact
Courrier électronique : Veuillez utiliser le formulaire à l’adresse suivante : contact@meven.eu

Horaires :

• Lundi au jeudi : 9h – 12h30 / 13h30 – 17h
• Vendredi : 9h – 12h30 / 13h30 – 16h30

3. Responsable de la publication et du site
Directeur de la publication : Nicolas Mérat
Responsable du site web : Nicolas Mérat

4. Hébergement du site
Hébergeur : IONOS

5. Conformité Environnementale
MEVEN est enregistré au Registre national des metteurs sur le marché d’éléments d’ameublement sous le numéro FR015835_10LHXK.
Ce numéro garantit que MEVEN, en adhérant à Ecomobilier, est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541-10-6 du Code de l’Environnement.

6. Propriété Intellectuelle
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ce site, des logos, des images pouvant y figurer est interdite sans l’autorisation expresse du Directeur de Publication.
Toute infraction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces mentions légales sont mises à jour régulièrement pour rester conformes aux obligations légales et réglementaires en vigueur.